Blog de AlterTax, société d’avocat
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Aucun résultat
La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)
Définitions fiscalités
La fiscalité concerne les méthodes utilisées par les gouvernements pour collecter des revenus, principalement via les impôts. Cette section clarifie ces concepts, expliquant les différents types d’impôts et leur impact sur individus et entreprises.
Tranches D’Imposition
Tranches d'Imposition Les tranches d'imposition constituent une des pierres angulaires des systèmes fiscaux modernes, influençant directement la contribution de chacun aux finances publiques. Cet...
Taux Marginal D’Imposition
Taux Marginal D'Imposition Le taux marginal d'imposition est un concept central dans le domaine de la fiscalité, impactant de manière significative la vie financière des contribuables. Cet...
Revenu Imposable
Revenu Imposable L'univers de la fiscalité regorge de termes techniques cruciaux pour comprendre comment sont calculés nos impôts. Parmi ceux-ci, le "Revenu Imposable" constitue un élément central...
Régime Fiscal
Régime Fiscal Le régime fiscal d'un pays ou d'une juridiction spécifique est un élément fondamental dans la compréhension de sa structure économique et légale. Il désigne l'ensemble des lois...
Quotient Familial
Quotient Familial Le concept de quotient familial est une composante cruciale du système fiscal français. Il sert à ajuster l'impôt sur le revenu en fonction de la taille et de la composition du...
Obligations Fiscales
Obligations Fiscales Toute entité ou individu soumis à une juridiction fiscale donnée doit respecter des règles et procédures définies par loi, communément appelées obligations fiscales. Cette...
Liquidation De L’Impôt
Liquidation De L'Impôt La compréhension de la liquidation de l'impôt est essentielle pour tout contribuable ou entreprise souhaitant s'acquitter de ses obligations fiscales de manière efficace et...
Imposition Indirecte
Imposition Indirecte L’imposition indirecte joue un rôle clé dans les systèmes fiscaux modernes. Elle influence directement la circulation des biens et services ainsi que la consommation des...
Imposition Directe
Imposition Directe Quand on parle de fiscalité, un concept élémentaire mais central est celui de l'imposition directe. Cet article se penche sur son fonctionnement, ses caractéristiques et son...