Blog de AlterTax, société d’avocat
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Aucun résultat
La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)
Définitions fiscalités
La fiscalité concerne les méthodes utilisées par les gouvernements pour collecter des revenus, principalement via les impôts. Cette section clarifie ces concepts, expliquant les différents types d’impôts et leur impact sur individus et entreprises.
Frais Professionnels
Frais Professionnels Les frais professionnels occupent une place considérable dans la gestion financière des entreprises et des travailleurs indépendants. Connaître et pouvoir déduire ces coûts...
Exonération Fiscale
Exonération Fiscale L'exonération fiscale constitue un levier important de la politique fiscale, permettant de stimuler l'économie, de favoriser certains secteurs d'activité ou encore de soutenir...
Domiciliation Fiscale
Domiciliation Fiscale La domiciliation fiscale est un concept clé dans le domaine de la fiscalité. Il détermine le pays dans lequel une personne physique ou morale est assujettie à l'impôt. Cette...
Déclaration D’Impôt
Déclaration D'Impôt La déclaration d'impôt est un passage obligé pour de nombreux contribuables. Elle sert de base au calcul de l'impôt sur le revenu et permet de déclarer au fisc les revenus perçus...
Base D’Imposition
Base D'Imposition L’univers fiscal est jonché de termes techniques, parmi lesquels "base d’imposition" s’avère être un concept central. Cet élément clé détermine l’étendue de la contribution fiscale...
Barème Progressif De L’Impôt
Barème Progressif De L'Impôt L'impôt sur le revenu est un élément central de la fiscalité française. Sa structure, basée sur un barème progressif, vise à équilibrer les contributions des citoyens en...
Bouclier Fiscal
Bouclier Fiscal Le sujet de la fiscalité suscite souvent de vifs débats, tant pour ce qu'il implique directement sur le pouvoir d'achat des individus que pour son rôle essentiel dans le...
Assiette Fiscale
Assiette Fiscale L'assiette fiscale est un terme central dans le domaine de la fiscalité, mais qui reste souvent inexpliqué pour les non-initiés. Comprendre ce concept est essentiel pour saisir...
Avoir Fiscal
Avoir Fiscal Dans le monde complexe de la fiscalité, divers mécanismes permettent aux contribuables de réduire leur imposition ou de bénéficier de certains avantages. L'un de ces mécanismes, connu...