Blog de AlterTax, société d’avocat
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Aucun résultat
La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)
Définitions fiscalités
La fiscalité concerne les méthodes utilisées par les gouvernements pour collecter des revenus, principalement via les impôts. Cette section clarifie ces concepts, expliquant les différents types d’impôts et leur impact sur individus et entreprises.
Fiscalité Du Patrimoine
Fiscalité Du Patrimoine La fiscalité du patrimoine est une matière complexe et diversifiée qui touche à de nombreux aspects de la vie financière des individus et des familles. Que l’on parle de...
Abattement Fiscal
Abattement Fiscal L'abattement fiscal est un élément clé dans la compréhension de notre système d'imposition. Il constitue un mécanisme permettant aux contribuables de réduire le montant de leurs...
Fiscalité Dans L’Union Européenne
Fiscalité Dans Lunion Européenne La fiscalité au sein de l’Union Européenne (UE) représente un enjeu majeur dans le contexte actuel de mondialisation des échanges. Elle touche à la souveraineté des...
Numéro D’Immatriculation Fiscale
Numéro d'Immatriculation Fiscale L’administration fiscale joue un rôle majeur dans la vie économique et il est crucial pour les contribuables et pour les entreprises de bien comprendre certains de...
Justice Fiscale
Justice Fiscale Tandis que le monde est en mutation, l'équité au sein des sociétés est plus que jamais questionnée, spécialement en matière de contributions fiscales. La notion de justice fiscale se...
Fonds De Péréquation
Fonds de Péréquation Le concept de solidarité territoriale prend une forme concrète à travers le mécanisme du fonds de péréquation. Ce système financier, peu connu du grand public, joue pourtant un...
Fiscalité Incitative
Fiscalité Incitative La fiscalité incitative se distingue par sa capacité à orienter les comportements des contribuables à travers divers mécanismes fiscaux. Ce principe tend à encourager ou...
Expatriation Fiscale
Expatriation Fiscale L'expatriation fiscale représente une préoccupation grandissante pour les individus et les entreprises à l'échelle mondiale. Alors que la mondialisation rend les frontières...
Zone Franche
Zone Franche La notion de zone franche intrigue souvent de par son association à des avantages économiques spécifiques destinés à dynamiser des territoires. Mais quelle réalité se cache derrière ce...