Blog d’AlterTax, société d’avocats
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Échelle D’Imposition
Échelle d'Imposition L'échelle d'imposition, un concept aussi crucial qu'omniprésent dans la vie fiscale, est l'épine dorsale des systèmes fiscaux progressifs. C'est à travers cette mécanique que les États régulent la contribution des citoyens et des entreprises selon...
Dégrèvement Fiscal
Dégrèvement Fiscal Le système fiscal est un univers complexe et en perpétuel changement qui peut parfois être source de lourdes charges pour les contribuables. Heureusement, des dispositifs comme le dégrèvement fiscal existent pour alléger ces charges sous certaines...
Contribution Sociale
Contribution Sociale La contribution sociale est un élément central de la solidarité nationale et du financement du modèle social français. A travers divers prélèvements, elle joue un rôle déterminant dans le fonctionnement des systèmes de protection sociale et de...
Tranches D’Imposition
Tranches d'Imposition Les tranches d'imposition constituent une des pierres angulaires des systèmes fiscaux modernes, influençant directement la contribution de chacun aux finances publiques. Cet article explore en détail ce mécanisme essentiel de notre fiscalité....
Taux Marginal D’Imposition
Taux Marginal D'Imposition Le taux marginal d'imposition est un concept central dans le domaine de la fiscalité, impactant de manière significative la vie financière des contribuables. Cet indicateur joue un rôle crucial dans la planification fiscale et dans la...
Revenu Imposable
Revenu Imposable L'univers de la fiscalité regorge de termes techniques cruciaux pour comprendre comment sont calculés nos impôts. Parmi ceux-ci, le "Revenu Imposable" constitue un élément central de notre déclaration d'impôt et influence directement l'étendue de nos...
Régime Fiscal
Régime Fiscal Le régime fiscal d'un pays ou d'une juridiction spécifique est un élément fondamental dans la compréhension de sa structure économique et légale. Il désigne l'ensemble des lois régissant la manière dont les entreprises, ainsi que les particuliers, sont...
Quotient Familial
Quotient Familial Le concept de quotient familial est une composante cruciale du système fiscal français. Il sert à ajuster l'impôt sur le revenu en fonction de la taille et de la composition du foyer fiscal. Grâce à ce mécanisme, les contribuables bénéficient d'une...
Obligations Fiscales
Obligations Fiscales Toute entité ou individu soumis à une juridiction fiscale donnée doit respecter des règles et procédures définies par loi, communément appelées obligations fiscales. Cette responsabilité englobe une multitude d'actions, telles que la déclaration...
Liquidation De L’Impôt
Liquidation De L'Impôt La compréhension de la liquidation de l'impôt est essentielle pour tout contribuable ou entreprise souhaitant s'acquitter de ses obligations fiscales de manière efficace et conforme à la législation en vigueur. Cet article propose une...
Imposition Indirecte
Imposition Indirecte L’imposition indirecte joue un rôle clé dans les systèmes fiscaux modernes. Elle influence directement la circulation des biens et services ainsi que la consommation des ménages, mais souvent de manière moins visible que les impôts directs....
Imposition Directe
Imposition Directe Quand on parle de fiscalité, un concept élémentaire mais central est celui de l'imposition directe. Cet article se penche sur son fonctionnement, ses caractéristiques et son impact pour le contribuable et pour l'État. Qu'est-ce que l'Imposition...
Frais Professionnels
Frais Professionnels Les frais professionnels occupent une place considérable dans la gestion financière des entreprises et des travailleurs indépendants. Connaître et pouvoir déduire ces coûts légitimes est essentiel pour optimiser sa fiscalité. Qu'est-ce que les...
Exonération Fiscale
Exonération Fiscale L'exonération fiscale constitue un levier important de la politique fiscale, permettant de stimuler l'économie, de favoriser certains secteurs d'activité ou encore de soutenir les ménages et les entreprises dans des situations spécifiques. Au coeur...
Domiciliation Fiscale
Domiciliation Fiscale La domiciliation fiscale est un concept clé dans le domaine de la fiscalité. Il détermine le pays dans lequel une personne physique ou morale est assujettie à l'impôt. Cette notion est essentielle à comprendre pour les particuliers comme pour les...
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)














