Blog de AlterTax, société d’avocat
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Aucun résultat
La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)
Définitions fiscalités
La fiscalité concerne les méthodes utilisées par les gouvernements pour collecter des revenus, principalement via les impôts. Cette section clarifie ces concepts, expliquant les différents types d’impôts et leur impact sur individus et entreprises.
Contribution Économique Territoriale Cet
Contribution Économique Territoriale CET La Contribution Économique Territoriale (CET) représente un enjeu majeur pour les entreprises françaises. Composée de la Cotisation Foncière des Entreprises...
Impôt Sur La Fortune Immobilière Ifi
Impôt Sur La Fortune Immobilière IFI Récemment, la législation fiscale française a introduit un nouvel impôt touchant le patrimoine immobilier des particuliers : l'Impôt Sur La Fortune Immobilière...
Bénéfices Non Commerciaux Bnc
Bénéfices Non Commerciaux BNC Dans l'univers complexe de la fiscalité française, comprendre la catégorisation des revenus est essentiel, notamment pour les indépendants, les professionnels libéraux,...
Bénéfices Industriels Et Commerciaux Bic
Bénéfices Industriels Et Commerciaux Bic Dans le paysage fiscal français, les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) représentent une catégorie d'imposition qui concerne de nombreuses...
Fiscalité Internationale définition
Fiscalité Internationale La fiscalité internationale régit les règles d'imposition des transactions qui traversent les frontières nationales. Avec la croissance du commerce international et...
Abus De Droit
Abus De Droit L'abus de droit est une thématique clé qui traverse de nombreux aspects du droit fiscal et civil en France. Cette notion, complexe et souvent source de litigation, mérite qu'on...
Audit Fiscal
Audit Fiscal L'audit fiscal est un processus crucial pour la santé financière d'une entreprise ou d'un individu. Ce mécanisme de vérification et d'analyse vise à assurer la conformité aux...
Impôt Sur Les Sociétés
Impôt Sur Les Sociétés L'impôt sur les sociétés représente une part substantielle de la fiscalité d'entreprise en France. Sa gestion stratégique et sa compréhension sont cruciales pour toute entité...
Fisc
Fisc Lorsque l’on évoque le terme "Fisc", la première association qui vient à l’esprit est celle des impôts et des taxes. Le Fisc représente l’autorité publique en charge de la collecte des impôts...