Blog d’AlterTax, société d’avocats
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Impôt Sur La Fortune
Impôt Sur La Fortune L'impôt sur la fortune est un thème qui a longtemps suscité discussions et débats, autant dans les sphères économiques que politiques. Cet impôt vise à taxer le patrimoine des personnes les plus aisées, mais sa mise en application et son...
Impôt Sur La Fortune Immobilière
Impôt Sur La Fortune Immobilière L'Impôt Sur La Fortune Immobilière (IFI) en France suscite de nombreuses discussions parmi les propriétaires de biens immobiliers. Cet article se propose de détailler ce dispositif fiscal, ses implications et les ajustements...
Impôt Indirect
Impôt Indirect L'impôt indirect est une réalité fiscale quotidienne, influençant le comportement des consommateurs et la stratégie des entreprises. Cet article explore en détail ce concept central dans la compréhension des mécanismes financiers en action au sein de...
Impôts Directs
Impôts Directs Lorsqu'il s'agit de fiscalité, comprendre les différentes formes d'imposition est essentiel pour les contribuables et les professionnels du droit fiscal. Les impôts directs se situent au cœur des débats économiques, sociaux et politiques, car ils...
Impôt De Solidarité Sur La Fortune Isf
L'impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) a longtemps été un pilier de la fiscalité française, concernant les patrimoines privés. Bien que remplacé en 2018 par l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI), la compréhension de l’ISF reste essentielle pour saisir...
Imposition
Imposition L'imposition est une thématique centrale qui touche toutes les sphères socio-économiques d'une société. C’est un point clé qui influence à la fois les politiques publiques, le pouvoir d'achat des citoyens et la stratégie des entreprises. Comprendre le...
Contribution Économique Territoriale Cet
Contribution Économique Territoriale CET La Contribution Économique Territoriale (CET) représente un enjeu majeur pour les entreprises françaises. Composée de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises...
Impôt Sur La Fortune Immobilière Ifi
Impôt Sur La Fortune Immobilière IFI Récemment, la législation fiscale française a introduit un nouvel impôt touchant le patrimoine immobilier des particuliers : l'Impôt Sur La Fortune Immobilière (IFI). Remplaçant l'ancien Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF)...
Bénéfices Non Commerciaux Bnc
Bénéfices Non Commerciaux BNC Dans l'univers complexe de la fiscalité française, comprendre la catégorisation des revenus est essentiel, notamment pour les indépendants, les professionnels libéraux, et tout acteur économique. Aujourd'hui, focalisons-nous sur les...
Bénéfices Industriels Et Commerciaux Bic
Bénéfices Industriels Et Commerciaux Bic Dans le paysage fiscal français, les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) représentent une catégorie d'imposition qui concerne de nombreuses entreprises. Cet article vise à décrypter les fondamentaux des BIC, leur champ...
Fiscalité Internationale définition
Fiscalité Internationale La fiscalité internationale régit les règles d'imposition des transactions qui traversent les frontières nationales. Avec la croissance du commerce international et l'augmentation du nombre d'entités opérant à l'international, comprendre la...
Abus De Droit
Abus De Droit L'abus de droit est une thématique clé qui traverse de nombreux aspects du droit fiscal et civil en France. Cette notion, complexe et souvent source de litigation, mérite qu'on s'attarde sur sa définition, ses implications et les enjeux qu'elle...
Audit Fiscal
Audit Fiscal L'audit fiscal est un processus crucial pour la santé financière d'une entreprise ou d'un individu. Ce mécanisme de vérification et d'analyse vise à assurer la conformité aux réglementations fiscales en vigueur, ainsi qu'à identifier les éventuelles...
Impôt Sur Les Sociétés
Impôt Sur Les Sociétés L'impôt sur les sociétés représente une part substantielle de la fiscalité d'entreprise en France. Sa gestion stratégique et sa compréhension sont cruciales pour toute entité opérant dans l'environnement économique moderne. Dans cet article,...
Fisc
Fisc Lorsque l’on évoque le terme "Fisc", la première association qui vient à l’esprit est celle des impôts et des taxes. Le Fisc représente l’autorité publique en charge de la collecte des impôts et joue un rôle crucial dans le bon fonctionnement des services...
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)














