Blog de AlterTax, société d’avocat
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Aucun résultat
La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)
Définitions fiscalités
La fiscalité concerne les méthodes utilisées par les gouvernements pour collecter des revenus, principalement via les impôts. Cette section clarifie ces concepts, expliquant les différents types d’impôts et leur impact sur individus et entreprises.
Qu’est ce qu’un avocat fiscaliste ?
Un avocat fiscaliste est un professionnel du droit spécialisé en fiscalité. Il conseille et représente des particuliers, entreprises, et institutions sur des questions liées aux impôts, taxes, et...
Principe De Progressivité Fiscale
Principe De Progressivité Fiscale Le principe de progressivité fiscale représente un angle fondamental de la politique fiscale moderne, incarnant des préoccupations de justice et d'équité...
Plusvalue Immobilière
Plus-value Immobilière La plus-value immobilière est l’un des concepts clés de la fiscalité du patrimoine, crucial tant pour les propriétaires que pour les professionnels de l'immobilier. Cet...
Mesures Antiévasion Fiscale
Mesures Antiévasion Fiscale Dans un contexte économique mondialisé, la lutte contre l'évasion fiscale est devenue un enjeu majeur pour les États qui cherchent à sécuriser leurs recettes fiscales....
Imposition Des Nonrésidents
Imposition des Nonrésidents L'imposition des nonrésidents est un sujet complexe concernant les individus qui résident hors du territoire de leur nationalité ou d'une zone fiscale donnée. L'enjeu de...
Harmonisation Fiscale Internationale
Harmonisation Fiscale Internationale L’harmonisation fiscale internationale figure parmi les défis cruciaux de la mondialisation économique. En quête d'équilibre et d'équité, les gouvernements...
Frais Réels Déductibles
--- Frais Réels Déductibles Lorsqu'il est question de déclaration de revenus, l'une des préoccupations majeures pour les contribuables est la déduction des frais réels. Cette démarche, qui peut...
Fiscalité Des Donations Et Successions
Fiscalité Des Donations Et Successions La transmission du patrimoine à travers les donations et successions est un acte d'une grande importance tant sur le plan personnel que financier. Il implique...
Droits D’Enregistrement
Droits d'enregistrement Droits d'Enregistrement Les droits d'enregistrement représentent un aspect essentiel de la fiscalité française, notamment relatif aux transactions immobilières et au...